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Marques déposées par la société étrangère BASF Agrochemical Products B.V
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Clearfield
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clearfield
BASF Agrochemical Products B.V., Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
99772010
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2029

Présentation de la marque Clearfield

Déposée le 29 janvier 1999 par la société étrangère BASF Agrochemical Products B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Clearfield » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société étrangère BASF Agrochemical Products B.V domicilié(e) Groningensingel 1 - 6835 - EA Arnhem - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Clearfield a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Clearfield arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

BASF Agrochemical Products B.V a également déposé les autres marques suivantes : BEYOND , MONDIUM , NIRVANA , , Clearfield , CLEARFIELD , , MONDIUM


BASF Agrochemical Products B.V., Société de droit hollandais - Groningensingel 1 - 6835 - EA Arnhem - Pays-Bas


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394871 - Publication au BOPI 2009-01-16

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343225 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2018 n°2699965 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-06

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, pesticides, molluscicides, nématicides, rodonticides, préparations pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles. Semences contenant des gènes à tolérance aux herbicides ; semences hybrides ; semences agricoles ; produits agricoles résultant de la croissance des semences.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.